À travers son livre blanc, Proxinnov présente la boîte à outils juridique de la robotique industrielle

Le centre d’expertise technique en Robotique industrielle des Pays de la Loire annonce la disponibilité de son livre blanc « Le Droit de la Robotique Industrielle ». Intitulé Droit de la Robotique Industrielle, ce document a été rédigé par Thibaud Juncker, doctorant en sciences juridiques à l’université de Strasbourg, en poste chez Proxinnov. Il est le fruit d’un travail collaboratif avec de nombreux partenaires dont l’Apave, le groupe Bénéteau, Ecma Concept, Satys et l’Inpi.

Proxinnov a voulu proposer un outil pragmatique et opérationnel qui permette à des TPE/PME de s’orienter dans la jungle des textes et règlements qui jalonnent les différentes phases d’un projet en robotique industrielle en donnant un premier niveau d’information juridique correspondant à chacune de ces étapes.

Quand les implications juridiques deviennent « une jungle »

On part du principe que la robotique industrielle a la chance de ne pas avoir besoin de nouveaux textes juridiques mais plutôt d’une information concrète sur les implications juridiques lors de chaque avancée d’un projet. Ce livre blanc est donc structuré en six chapitres pratiques illustrés par différents témoignages d’experts pour chaque étape d’intégration robotique allant de l’expression des besoins à l’exploitation et l’amélioration continue en passant par la phase d’intégration…

«  À l’image de l’industrie, la robotique industrielle est un monde structuré et structurant mais les implications juridiques sont encore le plus souvent une jungle pour les petites structures ou même les sous-traitants de gros industriels, précise Jade Le Maître, directrice générale de Proxinnov. Des textes existent qui couvrent toutes les phases de la robotique industrielle et nous avons simplement voulu donner une boîte à outils juridique, qui ne remplace bien entendu pas les services d’un avocat spécialisé, à toutes les structures qui se lancent dans l’intégration robotique ».

Le Livre blanc est téléchargeable sur ce lien